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MENTIONS LEGALES
Le site « substanceciel.co » est édité par :
Substance Ciel – Virginie Comte Robert
Directeur de la publication du site : Roque Argentière, 11250 Ladern / Lauquet
Numéro siret : 49225462800026
2. CONCEPTION, DEVELOPPEMENT ET HEBERGEMENT DU SITE
La conception, le design graphique & les développements informatiques du présent Site sont réalisés par : Erik de Fontanges
Le présent Site est hébergé chez OVH
3. INFORMATIQUE ET LIBERTES
Substance Ciel entend se conformer à toutes les dispositions légales applicables en matière de respect de la vie privée, en particulier s’agissant des obligations instaurées par la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l’informatique, aux fichiers et aux libertés. » Nous avons ainsi procédé à une déclaration du site auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) (Dossier N°…..). Nous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant et qui auraient pu être collectées avec votre accord. Vous pouvez exercer ce droit en nous écrivant par courrier adressé à « Substance Ciel Virginie Comte Robert, Roque Argentière, 11250 ladern sur lauquet », en mentionnant vos nom, prénom, adresse complète, et numéro client éventuellement.
4. WEBMASTER
Vous pouvez contacter notre webmaster en écrivant à l’adresse mail suivante : erikdefontanges@gmail.com.
5. DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
Pour vous assurer le meilleur service, nous vous demandons un certain nombre d’informations dont certaines pourraient être qualifiées de données personnelles. Les réponses que vous apportez à nos questions sont gardées en mémoire dans le strict respect des dispositions légales en vigueur. Nous vous rappelons d’ailleurs que ce traitement automatisé d’informations fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (déclaration n°….).
Données personnelles
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- SERVICE CLIENT
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Virginie Comte Robert au 06 60 16 27 36 ou par email virginie@substanceciel.co
2. OFFRES ET PRIX
Les offres promotionnelles ne sont valables que dans la limite de la durée de validité de l’offre concernée et des stocks disponibles. Les prix figurant sur ce Site sont indiqués en Euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d’envoi et sont susceptibles de variation en cours d’année, étant entendu que les produits commandés sont facturés aux prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande. Les frais d’envoi sont variables en fonction du poids et de la zone d’expédition. Pour une livraison en France métropolitaine, en Corse et à Monaco, une gratuité des frais d’envoi est accordée dès 60 euros d’achat TTC de produits.
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3. DISPONIBILITE DES PRODUITS
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4. ETAPES DE LA COMMANDE
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5. PAIEMENT
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6. LIVRAISON
Nos ventes et prix s’entendent au départ de Ladern sur Lauquet.
Les produits sont livrés conformément à l’adresse de votre choix indiquée lors de votre prise de commande. Il vous appartient de nous fournir toutes les précisions nécessaires à la livraison de vos achats.
Délai moyen de livraison : 72H à compter de la réception de votre commande, au plus tard dans les 10 jours ouvrables après la validation de votre commande (sauf rupture de stock).
7. INTERDICTION DES VENTES HORS RESEAU
Nos produits ne sont destinés à être vendus que dans nos réseaux de distribution. Il est par conséquent interdit d’acheter ou se faire remettre en cadeau nos produits aux fins de leur revente, notamment sur des sites Internet.
8. RESPONSABILITE
Les produits proposés sur le site substanceciel.co sont conformes à la législation française en vigueur.
La société Substance Ciel ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications.
Substance Ciel rappelle qu’en l’application de l’article 1124 du Code Civil, les mineurs non émancipés sont incapables de contracter. Par conséquent, les commandes destinées aux mineurs doivent être passées par l’autorité parentale. En cas de collecte accidentelle de données nominatives relatives à un mineur, l’autorité parentale a capacité de s’opposer à leur conservation et/ou à la transmission à des tiers.
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10. JURIDICTION
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11. MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
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